[Agenda] L’écologie dans le brouillard à Paris, en proie aux vents contraires à Bruxelles

À Paris, les yeux sont rivés sur la nomination d’un nouveau gouvernement. Le temps qui passe joue en défaveur des politiques de transition écologique, vers lesquelles s’orientent les coupes budgétaires prévues par le gouvernement démissionnaire. À Bruxelles, l’automne sera rythmé par la composition de la nouvelle Commission européenne et l’élaboration du programme des cinq prochaines années.

Censé mettre en branle la planification écologique, le projet de loi de finances 2024 a été présenté le 27 septembre en Conseil des ministres. Comme rarement, voire jamais, le ministère de la Transition écologique enregistre une hausse de son budget et de ses effectifs. Pérennisée jusqu’au bout du quinquennat ? Le verdissement d’ampleur des niches fiscales « brunes » et la taxe sur l’artificialisation sont les grands absents du texte.

Contexte a obtenu un avant-projet de loi d’orientation et d’avenir agricoles, qui doit être soumis au Parlement d’ici à la fin de l’année. Ce document montre que le ministère de l’Agriculture souhaite stabiliser les prélèvements d’eau pour le secteur, ainsi que la facilitation de la construction de bassines de stockage. Une position que ne partage pas en intégralité l’Élysée.

La nomination du ministre des Affaires étrangères néerlandais comme commissaire européen à l’Action climatique fait des remous à Bruxelles. Au-delà de son appartenance au Parti populaire européen, qui s’est illustré au début de l’été par une croisade contre certains dossiers environnementaux, son refus obstiné, voire provocateur, de toute solidarité économique pendant la crise du Covid-19 a laissé des traces et questionne sur son engagement européen. Les groupes de gauche au Parlement européen se préparent à lui faire vivre une audition difficile.

Les négociations sur ce texte sont influencées par de forts intérêts nationaux qui mettent l’unité des groupes politiques à rude épreuve. Les partisans d’un modèle axé sur le réemploi font face aux adeptes du recyclage et de l’emballage à usage unique. Et dans cette négociation en plusieurs actes, les Italiens veulent jouer le rôle principal.

Soutien d’une interdiction généralisée des PFAS dans l’UE, promue par un quintette d’États volontaristes, le gouvernement s’est évertué jusqu’ici à maintenir le statu quo dans le droit national. Des décisions de justice et/ou des voix dissonantes au sein de la majorité pourraient toutefois venir bousculer cette posture attentiste.