briefing pouvoirs

pouvoirs énergie transports environnement agro santé tech médias

briefing pouvoirs

pouvoirs énergie transports environnement agro santé tech médias

pouvoirs

Les institutions

UE Les cabinets de la Commission 2024-2029
UE La Commission européenne poursuit le Royaume-Uni devant la justice européenne dans deux affaires
L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE
UE Parmi les six candidats au poste de Médiateur européen, qui fait la course en tête ?
UE Le Parlement européen arrête les compétences des nouvelles commissions de la Santé et de la Défense
Vie du Parlement européen (10e législature)
UE La Hongrie et la Slovaquie s’opposent à des sanctions européennes à l’encontre de responsables géorgiens
Vie politique en Europe
UE Le gouvernement allemand veut préserver la politique européenne de cohésion, mais en la réformant
Budget de l'Union 2028-2034

Nouveau Premier ministre

FR Le cabinet de François Bayrou commence à se constituer
FR François Bayrou face aux députés avant même de constituer son gouvernement
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)
·
Gouvernement Bayrou

Les textes

FR L’Assemblée nationale vote le projet de loi spéciale
Budget 2025
FR Comment le gouvernement va sélectionner les dépenses reconduites dans les « services votés »
Budget 2025

Vie politique

FR Législative dans les Hauts-de-Seine : décision imminente de LR
Renaissance
·
Les Républicains (LR)

Vie politique européenne

ALL Comment les conservateurs de la CDU comptent sortir l’Allemagne de la crise économique
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énergie

Énergies renouvelables

UE Cible de renouvelables 2040 : un premier dossier radioactif pour le commissaire à l’Énergie Dan Jørgensen
Énergies renouvelables
·
Nucléaire
UE Les États appellent la Commission à élaborer un plan d’action européen pour promouvoir la géothermie
Énergies renouvelables
·
Chaleur et froid

Budget 2025

FR L’Assemblée nationale adopte le projet de loi spéciale

Gouvernement

FR Le cabinet de François Bayrou commence à se constituer

Politique énergétique

UE·RUS Document - Dix États membres réclament des sanctions sur le gaz naturel liquéfié russe
Gaz
·
Guerre en Ukraine
·
Nucléaire
UE Dan Jørgensen clarifie (un peu) le calendrier des initiatives à venir en matière de politique énergétique
Politique énergétique
·
Nucléaire
·
Pacte industrie propre

Marché du carbone

UE Document - Des États membres veulent reporter la mise en place du marché du carbone pour les bâtiments et la route (ETS2)
Marché européen du carbone (ETS)
·
Changement climatique

Planification écologique

FR Document - Le projet d’avis du Conseil supérieur de l’énergie sur la prochaine PPE
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)
·
Planification écologique
·
Énergies renouvelables
·
Électricité
·
Gaz

Réseaux

UE Les coûts du réseau deviennent l’un des principaux facteurs de hausse des coûts de l’électricité, écrit l’Acer
Réseaux
·
Prix de l'énergie
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transports

Institutions

UE Les cabinets de la Commission européenne intéressant les transports
Automobile
·
Transport aérien
·
Ferroviaire
·
Transport maritime
·
Transport fluvial
·
Route
FR Le cabinet de François Bayrou commence à se constituer

Budget

FR L’Assemblée nationale adopte le projet de loi spéciale

Transports publics

FR Le groupe Rethmann en négociation exclusive pour la privatisation de Transdev
Transports publics
·
Transport urbain

Transition écologique

FR Document - Le projet d’avis du Conseil supérieur de l’énergie sur la prochaine PPE
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)
UE Document - Des États membres veulent reporter la mise en place du marché du carbone pour les bâtiments et la route (ETS2)
Paquet climat - Transports
·
Pacte vert (Green deal) et transports
·
Route

Présidence polonaise du Conseil

UE Document - La future présidence polonaise du Conseil tentera de dégager un accord sur les poids et dimensions des camions et sur les droits des passagers aériens
Route
·
Transport aérien
·
Droits des passagers

Route

UE La Commission européenne poursuit ses procédures d’infraction à la directive eurovignette à l’encontre de huit États membres
Route
·
Directive eurovignette
FR Autoroute A69 : l’abandon du projet coûterait au moins 500 millions d’euros d’argent public, selon l’État
Autoroutes

Ferroviaire

UE « La guerre en Ukraine impose désormais de commander des trains militaires »
Ferroviaire
·
Guerre en Ukraine

Maritime

UE Quatre directives du paquet sécurité maritime publiées au Journal officiel de l’UE
Transport maritime
·
Sécurité maritime

Aérien

UE Air Tanzania désormais interdite dans l’UE
Transport aérien
·
Sécurité dans les transports
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environnement

Commission von der Leyen 2

UE Les cabinets de la Commission couvrant l’environnement

Économie circulaire

UE Jessika Roswall déroule sa vision pour une nouvelle loi européenne sur l’économie circulaire en 2026
Économie circulaire - Environnement
UE Le règlement emballages adopté une bonne fois pour toutes
Règlement emballages

Eau

FR Au Comité national de l’eau, les délicats sujets du financement de l’eau et de la protection des zones humides renvoyés à plus tard
Eau - Environnement
·
Financements - Environnement
·
Biodiversité - Environnement
·
Pesticides
·
Agriculture et environnement
FR Documents - Les trois textes qui bouclent la réforme des redevances des agences de l’eau
Eau - Environnement
·
Gestion de l'eau
·
Financements - Environnement
FR L’État refuse de faire appliquer la baisse des prélèvements d’eau par les irrigants, selon France Nature Environnement
Eau - Environnement
·
Agriculture et environnement

Justice

FR « Affaire du siècle » : le Conseil d’État autorise les ONG à faire appel
Justice - Environnement
FR Autoroute A69 : l’abandon du projet coûterait au moins 500 millions d’euros d’argent public, selon l’État
Justice - Environnement
·
Grands projets - Environnement

Risques

UE La Commission rappelle à l’ordre plusieurs États qui ne sont pas en conformité avec la directive sur les risques industriels
Risques - Environnement

Agenda

UE L’impact du Green Deal sur la compétitivité et la protection de la biodiversité à l’ordre du jour de la plénière
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agro

Commission von der Leyen 2

UE Les cabinets de la Commission couvrant l’agriculture

Gouvernement

FR Le cabinet de François Bayrou commence à se constituer
FR La Coordination rurale demande au futur ministre de l’Agriculture « moins de cogestion »
Syndicalisme agricole
·
Crise agricole

Commerce international

UE Mercosur : le manque de transparence de la Commission européenne alimente les critiques de la commission de l’Agriculture
Commerce international
·
Accord commercial sur le Mercosur
·
Accords commerciaux internationaux

Agenda

UE Document - La Pologne a fait le tri parmi ses priorités agricoles pour ses six mois de présidence du Conseil de l’UE

Gestion de l’eau

FR Au Comité national de l’eau, le délicat sujet de la protection des zones humides renvoyé à plus tard
Gestion de l'eau
FR L’État refuse de faire appliquer la baisse des prélèvements d’eau par les irrigants, dénonce France Nature Environnement
Gestion de l'eau
·
Grandes cultures

Les gens

FR La Région Bretagne recrute une nouvelle conseillère agriculture
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santé

PLFSS 2025

FR La loi spéciale validée par l’Assemblée nationale
PLFSS
·
Budget 2025

Gouvernement Bayrou

FR Le cabinet de François Bayrou commence à se constituer
Gouvernement Bayrou
·
Les gens de la santé

Commission von der Leyen 2

UE Les cabinets de la Commission 2024-2029 intéressant la santé

Médicaments

UE La liste des médicaments critiques, version 2, est sortie
Médicament

Établissements de santé

FR La répartition du milliard d’euros contenu dans la troisième circulaire budgétaire
Établissements de santé
·
Tarification des établissements

Recherche en santé

FR La DGOS fait le bilan de sa myriade d’appels à projets
Recherche en santé

Professions de santé

FR Plusieurs organisations infirmières demandent le retrait du décret ouvrant le bloc opératoire aux infirmiers non spécialisés
Établissements de santé
FR Plusieurs mesures concernant les tests rapides d’orientation diagnostique sont publiées

Les gens

FR Le Snitem se dote d’un directeur général délégué
Les gens de la santé
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tech

Commission von der Leyen 2

UE Les cabinets de la Commission couvrant la tech
Commission (2024-2029)

Règlement sur les services numériques

UE La Commission formule ses derniers avertissements avant saisine de la CJUE face aux retards des coordinateurs du DSA
Le règlement sur les services numériques (DSA)
·
Stratégie européenne pour les données
·
Régulateurs du numérique

Agenda

UE·PL Document - Le programme tech de la présidence polonaise se précise
Intelligence artificielle
·
Cybersécurité

Cybersécurité

FR Numeum demande l’éclaircissement de plusieurs points du projet de loi résilience
Cybersécurité

Cloud

FR Le retard des décrets Sren ne surprend pas le secteur du cloud
Projet de loi sur l'espace numérique
·
Cloud souverain
·
Cloud
FR La consultation publique de l’Arcep touche à sa fin
Cloud souverain
·
Cloud
·
Projet de loi sur l'espace numérique

Les gens

FR Du changement dans la formation restreinte de la Cnil
Les gens de la tech
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médias

Commission von der Leyen 2

FR Les cabinets de la Commission couvrant les médias

Nouveau Premier ministre

FR Le cabinet de François Bayrou commence à se constituer

Chronologie des médias

FR Document - Le décret Smad mis à l’épreuve par le projet d’accord entre Disney et le cinéma français
Audiovisuel
·
Chronologie des médias

Régulation des contenus

UE La Commission formule ses derniers avertissements avant saisine de la CJUE face aux retards des coordinateurs du DSA
États-Unis Menacé de blocage, TikTok saisit la Cour suprême
Protection des mineurs
·
Régulation des contenus sur Internet
IRL·UE X attaque la régulation irlandaise des plateformes de partage vidéo
Le règlement sur les services numériques (DSA)
·
Régulation des contenus sur Internet
·
Protection des mineurs
·
Directive services de médias audiovisuels
IRL·UE Meta doit mieux lutter contre les contenus terroristes, estime l’Arcom irlandaise
Le règlement sur les services numériques (DSA)
·
Régulation des contenus sur Internet
·
Règlement sur le retrait de contenus terroristes

Lutte contre la désinformation

FR L’éducation aux médias doit aussi s’adresser aux personnes de 60 ans, insiste l’Arcom
Audiovisuel
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