briefing pouvoirs

pouvoirs énergie transports environnement agro santé tech médias

briefing pouvoirs

pouvoirs énergie transports environnement agro santé tech médias

pouvoirs

Budget 2025

FR Budget 2025 : la fin des totems
FR Les scénarios du gouvernement pour la discussion budgétaire
Budget 2025
·
Gouvernement Barnier
FR Un « plan d’action » lancé à Bercy pour améliorer la qualité des prévisions économiques
Budget 2025
FR Une nouvelle stratégie pour le financement de la transition écologique… mais sans trajectoire pluriannuelle
Planification écologique

Gouvernement Barnier

FR Les périmètres des ministres du gouvernement Barnier au Journal officiel
Gouvernement Barnier

Commission von der Leyen 2

UE Les six candidats à la vice-présidence de la Commission européenne passeront leur grand oral le même jour au Parlement
Commission (2024-2029)
·
Vie du Parlement européen (10e législature)
UE Le calendrier des auditions crée des remous entre les groupes centraux au Parlement européen
Commission (2024-2029)
·
Vie du Parlement européen (10e législature)
UE Conflits d’intérêts : les 26  commissaires passent tous le test du Parlement européen sans encombre
Commission (2024-2029)
·
Vie du Parlement européen (10e législature)

Les institutions

UE Le prêt de 35 milliards d’euros à l’Ukraine validé par les ambassadeurs des Vingt-Sept
Guerre en Ukraine
UE La Cour des comptes européenne pointe des erreurs nombreuses mais courantes dans les dépenses de l’UE en 2023
Budget de l'UE après 2020
UE Le fonds de relance post-pandémie accélère ses versements auprès des États membres
FR La Cour des comptes veut transférer la dotation globale de financement (DGF) au niveau intercommunal
Décentralisation
·
Collectivités territoriales

Les textes

FR Les retraites et l’accord de libre-échange avec le Mercosur au menu de la niche LFI
La France insoumise (LFI)
·
Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature)

Les gens

UE António Costa continue de composer son cabinet au Conseil européen
Cabinets des commissaires européens
FR Démission à l’Assemblée nationale, nominations dans les cabinets ministériels
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énergie

Budget 2025

FR Budget 2025 : le secteur de l’énergie prié de mettre la main à la poche
FR Info Contexte - La décevante première stratégie pluriannuelle de l’État sur le financement de la transition écologique
Budget 2025

Gouvernement Barnier

FR Les décrets d’attribution consacrent le retour de l’énergie à Roquelaure
Gouvernement Barnier
FR Agnès Pannier-Runacher récupère la (quasi) pleine autorité sur la DGEC
Gouvernement Barnier

Nouveau mandat européen

UE Auditions des futurs commissaires européens : Dan Jørgensen passera sur le gril le 5 novembre et Teresa Ribera clôturera la séquence le 12
Commission (2024-2029)

Nucléaire

UE·INT Document - Les États s’écharpent sur la mention du nucléaire dans les conclusions en vue de la COP29
COP29
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Nucléaire
·
Objectif climatique 2040
FR·UE Le Medef œuvre pour créer une « alliance du patronat pour le nucléaire » sur le modèle de l’alliance des États européens
Nucléaire
·
Entreprises - Énergie

Financements

UE Budget pluriannuel de l’UE : les 16 groupes de travail dans lesquels planchent les services de la Commission
Financement - Énergie

Gaz

UE·BE Document - Au Conseil Énergie du 15 octobre, la Belgique plaidera pour un « mécanisme intra-UE » assurant le respect des sanctions contre le GNL russe
Gaz
·
Relations UE/Russie

Stockage du carbone

UE Six États exhortent la Commission à présenter un « paquet réglementaire » sur le transport du CO₂ au plus tard en 2025
Captage et stockage de CO2 (CCS)

Énergies renouvelables

FR Démonstrateur éolien flottant France Atlantique : les conditions du tarif d’achat mises en consultation
Énergies renouvelables
·
Éolien

Les gens

FR Le cabinet de Valérie Létard quasiment formé
Gouvernement Barnier
UE L’intergroupe « changement climatique, biodiversité et développement durable » du Parlement renouvelle son bureau
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transports

Budget 2025

FR Budget 2025 : pour les transports, décollage des taxes et coup de frein sur les dépenses
FR Info Contexte - La décevante première stratégie pluriannuelle de l’État sur le financement de la transition écologique
Budget 2025
·
Transition énergétique

Gouvernement Barnier

FR Agnès Pannier-Runacher copilotera les dossiers liés à l’électrification des véhicules
Automobile
·
Véhicules électriques
FR Les décrets d’attribution des ministres de plein exercice au Journal officiel

Budget européen

UE Info Contexte - Budget pluriannuel de l’UE : les 16 groupes de travail dans lesquels planchent les services de la Commission
Budget de l'Union 2028-2034
·
Financement des infrastructures

Nouveau mandat européen

UE Le Parlement européen entérine le calendrier des auditions du collège des commissaires
Commission (2024-2029)

Ferroviaire

FR L’Autorité de régulation des transports recommande de « renforcer » le cadre juridique relatif à l’indépendance de SNCF Réseau
Ferroviaire

Aérien

UE La Commission européenne précise les clauses visant à lutter contre le suremport de carburant dans le règlement RefuelEU Aviation
Transport aérien
·
Paquet climat - Transports
·
Pacte vert (Green deal) et transports
UE Lufthansa a rejoint la eFuel Alliance
Transport aérien

Sécurité routière

UE 20 400 morts dans des accidents de la route en 2023 dans l’UE, une baisse de 1 % par rapport à 2022
Sécurité routière
·
Route
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environnement

Budget

FR Info Contexte - La décevante première stratégie pluriannuelle de l’État sur le financement de la transition écologique
FR Budget 2025 : baisse des crédits pour l’écologie sur le papier, hausse selon Bercy
Budget 2025
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Financements - Environnement
·
Risques - Environnement
FR L’emploi associé à la mission Écologie baisse légèrement, mais le ministère gagne des agents
Budget français - Environnement
·
Budget 2025
·
Financements - Environnement
FR Le plafond de recettes des agences de l’eau stagne, leur contribution à l’Office de la biodiversité progresse
Eau - Environnement
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Biodiversité - Environnement
·
Financements - Environnement
·
Budget 2025
·
Budget français - Environnement

Gouvernement Barnier

FR Agnès Pannier-Runacher récupère la (quasi) pleine autorité sur la DGEC, mais partage son pouvoir sur les autres administrations
Gouvernement Barnier
FR Les périmètres des ministres du gouvernement Barnier au JO

Nouvelle Commission européenne

UE Rendez-vous le 5 novembre pour l’audition de la commissaire désignée à l’Environnement au Parlement européen
Commission (2024-2029)
UE Les déclarations d’intérêts des commissaires désignés aux Océans et à l’Agriculture retiennent l’attention des eurodéputés
Commission (2024-2029)

Économie circulaire

UE Document - Le règlement emballages, post-correction par les juristes linguistes
Règlement emballages

Eau

FR Paris mise sur son réseau d’eau non potable pour atteindre ses objectifs de sobriété
Eau - Environnement
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Collectivités - Environnement
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agro

Budget 2025

FR Le budget 2025 entérine les promesses issues de la crise agricole
FR Le gouvernement Barnier acte la baisse des crédits de la planification écologique
Budget 2025
·
Planification écologique
FR Le calendrier d’examen du budget se précise
Budget 2025

Gouvernement Barnier

FR Les périmètres des ministres de plein exercice du gouvernement Barnier au Journal officiel

Négociations commerciales

FR Document - Rapport Égalim : la flexibilité des dates butoirs pour adapter les négociations commerciales
Relations commerciales
FR Rapport Babault et Izard : fusion des options 2 et 3 pour une transparence simplifiée

Nouvelle Commission européenne

UE Conflits d’intérêts : Christophe Hansen passe le test du Parlement européen
Commission (2024-2029)
·
Green Deal et alimentation
UE Le calendrier des auditions des commissaires désignés définitivement arrêté
Commission (2024-2029)
·
Vie du Parlement européen (10e législature)

Nouveau Parlement européen

UE La commission de l’Agriculture du Parlement européen auditionne plusieurs participants au dialogue stratégique
Vie du Parlement européen (10e législature)

Budget européen

UE Info Contexte - La préparation d’un budget européen nouvelle formule se poursuit
PAC post-2027
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Budget de la Politique agricole commune (PAC)

Les gens

FR Info Contexte - L’association des producteurs de blé a trouvé son nouveau directeur général
FR Du mouvement à FranceAgriMer
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santé

PLFSS 2025

FR La répartition des 4,9 milliards d’euros d’économies intégrées à l’Ondam 2025
PLFSS
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Financement du système de santé
FR Les produits de santé contribueront à hauteur de 1,2 milliard d’euros aux économies
Médicament
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Dispositifs médicaux
·
Industries de santé
FR Plus d’un milliard d’euros de transferts aux complémentaires via la hausse du ticket modérateur
Financement du système de santé
·
Soins de ville
FR Le dispositif des affections de longue durée ne sera pas réformé cette année
Accès aux soins
FR Une trajectoire de l’Ondam jugée « très optimiste » par le Haut Conseil des finances publiques
PLFSS
·
Financement du système de santé

PLF 2025

FR La Haute Autorité de santé obtient des moyens supplémentaires
Budget 2025
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Gouvernance de la santé

Gouvernement Barnier

FR Les périmètres des ministres du gouvernement Barnier au JO

Budget européen

UE Info Contexte - Budget pluriannuel de l’UE : les 16 groupes de travail dans lesquels planchent les services de la Commission
Budget européen de la santé

Dispositifs médicaux

UE La droite plaide pour un nouveau règlement dans les cent premiers jours du mandat, la gauche est moins catégorique
Dispositifs médicaux
UE Malgré les appels de la droite, la Commission reste prudente quant à une révision accélérée de la réglementation
Dispositifs médicaux

Nouveau mandat européen

UE Les questions de la sous-commission santé à Olivér Várhelyi et Hadja Lahbib
Commission (2024-2029)
·
Auditions de la Commission von der Leyen 2

Médicaments

FR·UE Les solutions de France Assos Santé pour améliorer l’accès aux médicaments
Paquet pharmaceutique
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Médicament
FR L’ANSM a réactivé son plan hivernal, avec quelques adaptations
Médicament

Les gens

FR L’Agipharm a une nouvelle présidente
Les gens de la santé
FR Kannitha Leang rejoint l’Établissement français du sang
Les gens de la santé
FR L’ancien conseiller diplomatique de Catherine Vautrin intègre l’Institut Pasteur
Les gens de la santé
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tech

Budget 2025

FR Coup de rabot sur une des aides aux « jeunes entreprises innovantes »
Budget 2025
·
Innovation
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Financement de la tech
FR Coup de pouce pour la valorisation de la recherche dans France 2030
Budget 2025
·
Financement de la tech
FR Deux cents millions d’euros en moins pour le programme entreprises et régulation, scruté par les régulateurs
Budget 2025
FR Le plan France Très Haut Débit perd effectivement la moitié de son budget
Budget 2025
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Télécoms
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Plan France Très Haut Débit

Gouvernement Barnier

FR Les périmètres des ministres du gouvernement Barnier au Journal officiel
Gouvernement Barnier

Données personnelles

FR La conservation des données de connexion à nouveau prolongée
Données personnelles
UE Pour les Cnil européennes, un responsable du traitement des données est aussi responsable de ses sous-traitants
Le RGPD
UE Les Cnil européennes arrêtent leur « to-do list » pour 2025
Données personnelles
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Le RGPD
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IA générative
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Concurrence dans la tech
ALL·UE L’antitrust allemand clôt son enquête sur la collecte par Meta des données personnelles
Le RGPD
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Concurrence dans la tech

Commission von der Leyen 2

UE Les auditions de Henna Virkkunen et Stéphane Séjourné auront lieu le 12 novembre
Commission (2024-2029)
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Vie du Parlement européen (10e législature)

Identité numérique

UE La Commission européenne propose de créer une application pour ranger ses titres de voyage
identité numérique
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médias

PLF 2025

FR Budget 2025 : les efforts qui visent le secteur des médias
FR Les opérateurs de jeux d’argent échappent à une taxe sur les investissements publicitaires
Publicité en ligne
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Budget 2025
FR La commission de la Culture au Sénat a choisi ses rapporteurs pour avis sur le budget
Budget 2025
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Les gens des médias
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Audiovisuel
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Cinéma

Protection des mineurs

FR Document - L’Arcom marche sur des œufs avec son référentiel de la vérification de l’âge en ligne
Protection des mineurs
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Régulation des contenus sur Internet

Audiovisuel

UE Google, Meta et TikTok attaquent le décret Smad flamand
Directive services de médias audiovisuels
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Audiovisuel
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Le règlement sur les services numériques (DSA)

Gouvernement Barnier

FR Les périmètres des ministres du gouvernement Barnier au Journal officiel
Gouvernement Barnier

Commission von der Leyen 2

UE Henna Virkkunen et Stéphane Séjourné passent leur grand oral au Parlement le 12 novembre
Commission (2024-2029)

Les gens

FR Maëlo Seuret devient délégué général de l’association de promotion du DAB+
Audiovisuel
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Les gens des médias
FR Bernard Angaud va rejoindre la Société des lecteurs du Monde
Les gens des médias
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Presse
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