briefing pouvoirs

pouvoirs énergie transports environnement agro santé tech médias

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pouvoirs énergie transports environnement agro santé tech médias

pouvoirs

Les institutions

FR L’opposition croissante au Green Deal grippe la machine législative européenne
Restauration de la nature
·
Green Deal
UE France, Allemagne et Italie livrent leur recette commune pour renforcer la compétitivité européenne
Simplification législative et administrative
·
Aides d'Etat
UE Les eurodéputés maintiennent la pression sur von der Leyen après la nomination de Markus Pieper
Transparence et lobbying à Bruxelles

Les textes

FR Emmanuel Macron exclut la présentation d’un projet de loi de finances rectificative
Budget 2025
·
Les Républicains (LR)
·
Budget 2024
UE Budget européen 2028-2034 : à la Commission, la gouvernance façon « plan de relance » érigée en modèle
Gouvernance économique européenne

Élections européennes

FR·UE Le discours de la Sorbonne 2 doit donner le « la » de la campagne pour la majorité présidentielle
Élections européennes 2024
·
Second mandat d'Emmanuel Macron
FR·UE Emmanuel Macron appelé à trancher dans le débat sur la place de l’élargissement de l’UE dans la campagne de Renaissance
Elargissement de l'Union
·
Élections européennes 2024

Planification écologique

FR Budget 2025 : les moyens alloués à l’adaptation au changement climatique « ne seront pas de premier ordre »
Planification écologique

Les gens

FR Mouvements à la Commission européenne et dans les affaires publiques
Cabinets des commissaires européens
·
Mouvements affaires publiques
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énergie

Réseaux

UE Document - Les pistes de la présidence du Conseil pour adapter les réseaux aux nouveaux enjeux climatiques et géopolitiques
Réseaux
·
Financement des infrastructures
·
Transition énergétique
UE Infrastructure énergétique : il ne faut pas « une simple mise à niveau, mais une transformation fondamentale » du modèle existant
Réseaux
·
Financement des infrastructures

Prix de l’énergie

UE La désindustrialisation de l’Europe a commencé et risque de s’accroître, alertent les plus grands dirigeants européens
Crise de l'énergie
·
Entreprises - Énergie
·
Tarifs de l'énergie
·
Ajustement carbone aux frontières
·
Marché européen du carbone (ETS)

Énergies renouvelables

FR Très attendu, le décret encadrant l’agrivoltaïsme enfin publié
Énergies renouvelables
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Loi d'accélération des énergies renouvelables
·
Solaire
·
Energie et agriculture

Nucléaire

FR SMR : une première implantation en vue pour Jimmy Energy

Financements

UE La nouvelle liste des infrastructures énergétiques prioritaires désormais officielle
Financement des infrastructures
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Gaz
·
Hydrogène
FR Budget 2025 : les moyens alloués à l’adaptation au changement climatique « ne seront pas de premier ordre »
Planification écologique
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Adaptation au changement climatique
FR Emmanuel Macron exclut la présentation d’un projet de loi de finances rectificative
Financement - Énergie

Green Deal

UE L’opposition croissante au Green Deal grippe la machine législative européenne

Chaleur

FR L’UFE appelle à renforcer les solutions électriques de production de chaleur pour une « industrie décarbonée »
Chaleur et froid
·
Électricité

Gaz

FR Les textes sur l’autoconsommation collective de gaz ont été publiés
Gaz
·
Biogaz
·
Hydrogène
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transports

Transports publics

FR Encadrement du droit de grève : l’examen en séance se concentrera sur l’opposition de la gauche
Ferroviaire
·
Transports publics

Budget

UE Budget de l’UE pour 2028-2034 : à la Commission, la gouvernance façon « plan de relance » érigée en modèle
Financement des infrastructures
FR Emmanuel Macron exclut la présentation d’un projet de loi de finances rectificative

Transition écologique

FR Sénateurs et députés ont trouvé un accord sur le projet de loi d’adaptation au droit de l’UE
Paquet climat - Transports
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Route
·
Transport maritime
·
Transport aérien
·
Aéroports
·
Émissions aériennes
·
Véhicules électriques

Aérien

UE·FR Corsair : les griefs de la Commission européenne sont désormais publics
Transport aérien

Route

FR Contrôle technique obligatoire des deux-roues : « Nous sommes prêts », affirment les principaux représentants des centres de contrôle
Route
FR Leasing social : après le gel prématuré du dispositif cette année, l’Institut mobilités en transition propose ses pistes pour éviter les couacs en 2025
Route
·
Véhicules électriques
FR BlaBlaCar a eu pendant dix ans un quasi-monopole sur les CEE covoiturage
Route
·
Nouvelles mobilités

Maritime

UE L’industrie maritime européenne exhorte la Commission à publier une stratégie pour le secteur
Transport maritime

Institutions

UE La Commission lance un appel à candidatures pour rejoindre le groupe d’experts sur les systèmes de transports intelligents (STI)
Transports intelligents
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environnement

Green Deal

UE L’opposition croissante au Green Deal grippe la machine législative européenne

Substances chimiques

FR PFAS : le gouvernement réécrit (un peu) son plan d’action
PFAS ("polluants éternels")
·
Pollutions - Environnement
·
Pollution de l'air - Environnement
·
Pollution des sols
·
Substances chimiques
FR·UE La France demande à Bruxelles de « prioriser » la lutte contre les « polluants éternels » dans les secteurs stratégiques
PFAS ("polluants éternels")
·
Pollutions - Environnement
·
Substances chimiques

Forêts

FR Pour amener les propriétaires privés à une gestion durable de leurs forêts, l’IGEDD conseille… de faire respecter la loi
Forêts

Agriculture

FR À l’Assemblée, la commission du Développement durable bredouille sur le projet de loi d’orientation agricole
Agriculture - Environnement
UE L’eurodéputé Christophe Clergeau réclame un vote sur la modification de la règle concernant les prairies permanentes
Agriculture et environnement
·
Biodiversité - Environnement
UE La Commission assure que sa proposition de « réouverture ciblée » de la PAC ne remet pas en question ses objectifs environnementaux
Crise agricole
·
Agriculture et environnement

Économie circulaire

UE Les futures règles européennes sur le recyclage chimique seront en consultation d’ici à l’été
Plastiques
·
Recyclage
FR L’indice de durabilité entre partiellement en vigueur
Impact environnemental du numérique

Pollutions

FR L’immersion des sédiments encadrée

Biodiversité

FR Les conditions d’effacement des clôtures publiées

Les gens

UE Une arrivée au cabinet de Maroš Šefčovič
Green Deal - Environnement
·
Eau - Environnement
·
Pollutions - Environnement
·
Agriculture et environnement
FR Boissons rafraîchissantes de France fait peau neuve
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agro

Commerce international

UE Les négociateurs du Conseil et du Parlement arrêtent un nouvel accord sur la libéralisation des échanges avec l’Ukraine
Guerre en Ukraine
·
Commerce international

Crise agricole

UE La Commission assure que sa proposition de « réouverture ciblée » de la PAC ne remet pas en question ses objectifs environnementaux
Politique Agricole Commune
·
Crise agricole
UE L’eurodéputé Christophe Clergeau réclame un vote sur la modification de la règle concernant les prairies permanentes
Politique Agricole Commune
·
Crise agricole

Engrais

FR Le gouvernement veut mesurer la présence de PFAS dans les fertilisants agricoles
Engrais
·
Élevage

Loi d’orientation agricole

FR La rapporteure du projet de loi d’orientation agricole pour la commission du Développement durable fera ses propositions le 29 avril
Projet de loi d'orientation agricole

Énergie

FR Très attendu, le décret encadrant l’agrivoltaïsme enfin publié
Energie et agriculture

Les gens

UE Une arrivée au cabinet de Maroš Šefčovič
FR Boissons rafraîchissantes de France fait peau neuve
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santé

Accès aux soins

FR « Il n’est pas question de mettre le système de santé cul par-dessus tête », tente de rassurer Frédéric Valletoux
FR Sur l’accès direct, masseurs-kinésithérapeutes et médecins spécialistes attendent des éclaircissements
Professions de santé
·
Accès aux soins

Rendez-vous non honorés

FR Sur la « taxe lapin » à 5 euros, « il y aura des exceptions » à la règle, précise Frédéric Valletoux
Accès aux soins
·
Médecine de ville

Gouvernance

FR Une nouvelle sous-direction au sein de la Direction de la Sécurité sociale
Gouvernance de la santé

Les gens

FR Une nouvelle directrice générale adjointe à l’Anap
Les gens de la santé
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tech

Intelligence artificielle

FR La Cnil sort le chausse-pied pour faire entrer l’IA dans le RGPD
Intelligence artificielle
·
Données personnelles
·
Le RGPD
FR·IT·ALL La France peine à convaincre ses alliés européens au sujet de la simplification
Intelligence artificielle

Concurrence

UE·États-Unis Pris en tenaille entre la Commission et les utilisateurs sur l’autoréférencement, Google blâme le DMA
Le règlement sur les marchés numériques (DMA)
·
Concurrence dans la tech

Télécoms

UE L’Allemagne, l’Italie et les Pays-Bas frileux à propos de la dérégulation des télécoms européens
Télécoms
·
Financement des réseaux télécoms

Impact environnemental du numérique

FR L’indice de durabilité entre partiellement en vigueur
Impact environnemental du numérique

E-commerce

UE Le CEPS appelle à une évaluation des règles de protection des consommateurs
Protection des consommateurs

Cloud

UE·FR La Commission défend le Piiec cloud face au Rassemblement national
Cloud
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médias

Intelligence artificielle

FR L’avenir des accords entre ayants droit et IA génératives passe sûrement par les « smart contracts »
Droit d'auteur
·
Paquet européen droit d'auteur
·
Intelligence artificielle et droit d'auteur
UE Bruegel veut assouplir le droit d’auteur pour l’IA générative, le CEPS veut rouvrir le dossier géoblocage
FR Dans sa cartographie des usages de l’IA, le CNC illustre les bouleversements à venir
Intelligence artificielle
·
Cinéma

Protection des mineurs

FR Des députés LR veulent bannir les écrans des lieux de garde d’enfants
Protection des mineurs

Régulation des contenus

FR·INT Le retour de la petite musique sur la responsabilité des réseaux sociaux relative au contenu publié
Régulation des contenus sur Internet
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